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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TREFILERIES ET LAMINOIRS DE LA MEDITERRANEE
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ATC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATC
TREFILERIES ET LAMINOIRS DE LA MEDITERRANEE, Société Anonyme, 35, rue Le Chatelier, 13015 MARSEILLE.

Numéro de dépôt :
1238589
Date de dépôt :
14/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/1993

Présentation de la marque ATC

Déposée le 14 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) TREFILERIES ET LAMINOIRS DE LA MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TREFILERIES ET LAMINOIRS DE LA MEDITERRANEE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque ATC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATC est expirée depuis le 14 juin 1993.

TREFILERIES ET LAMINOIRS DE LA MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : NIBRAZ


TREFILERIES ET LAMINOIRS DE LA MEDITERRANEE, Société Anonyme, 35, rue Le Chatelier, 13015 MARSEILLE. - France


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-45

Alliages métalliques, plus particulièrement alliages de cuivre.